25 Jul

Conseil municipal du 27 juin : compte rendu

Publié par Mairie de Heugas  - Catégories :  #Conseils municipaux

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016

Lecture de l’ordre du jour de la réunion

Approbation compte rendu réunion du 10 mai 2016

TRAVAUX - URBANISME : (Rapporteurs : M. POMAREZ – M. NICOL)

1/ Rénovation Chapelle de Coudaingt : Intervention le 21/6/2016 du bureau études Le Fil du Bois pour préparation diagnostic charpente (compte rendu visite)

2/ Aménagement parking Salle polyvalente : plantation faite par les employés communaux - Devis demandé auprès des Ets GONELLE pour autres travaux (pose de galbions)

3// Lotissement Communal « Petit Bordenave » : communication d’informations diverses (compte rendu rencontre avec un propriétaire riverain – compte rendu réunions diverses pour future épicerie et avancement du projet - divers)

4/ Eclairage terrains de tennis extérieurs : Compte rendu réunion avec Co-Président du Foyer Rural et du Président de la section Tennis – Modalités de prise en charge des frais d’éclairage des terrains – Avancement et réception des travaux (raccordement – essais)

5/Travaux divers : réparation du calvaire Route du Tinga et modalités de financement

6/ Aménagement Aire de jeux pour enfants de 2 à 12 ans : compte rendu des travaux de la commission communale chargée d’analyser les offres – Présentation de l’analyse des offres – Autorisation signature marché avec entreprise KOMPAN

C.A.G.D. (Rapporteur : M. POMAREZ)

1/ Modification statutaire de la CAGD : extension des compétences facultatives en matière d’infrastructures de charge nécessaires aux véhicules électriques) : arrêté préfectoral du 02/06/2016

2/ Pacte financier : compte-rendu réunion du 18 mai 2016 (Mise en place de comités de pilotage ouverts aux élus sur DSC, Taxe d’aménagement, Abattements et exonérations, fiabilisation et optimisation des bases fiscales)

3/ FPIC (Fonds péréquation ressources intercommunales) : présentation de l’historique de ce fonds – répartition de la dotation 2016 entre la CAGD et les communes membres de la CAGD

4/Programme investissement voirie 2016 : rappel du PPI 2016 – discussions concernant travaux Route du Hayet (modification du projet – évacuation des eaux pluviales)

5/ Point tri de la salle polyvalente : présentation d’un projet de point tri semi-enterré (travaux pouvant bénéficier d’une subvention de la CAGD – présence de canalisations dans le secteur à vérifier

6/PLUi : Remise d’une note d’informations (adressée par mail) – Etat d’avancement de ce dossier - Mise en place de groupes de travail (Agriculture/Forêt – Développement économique – Environnement)

COMMUNICATION - CULTURE (Rapporteur : Mme DORVAL)

1/ Conservatoire des Landes : Autorisation signature Convention d’objectifs et de moyens période 2016-2018 – modification de la représentation de la commune au sein du CDL – Journée portes ouvertes le 29/6/2016

2/Situation de M. REGNIER : Fin de contrat le 30/6/2016 – Nouvelle situation vue en 07/2016

3/ Bulletin municipal : Préparation par la commission « Communication » - modalités de distribution

FORET (Rapporteur : M. LANOT)

1/ Vente d’une coupe de frênes (bois énergie) en gré à gré : consultation des entreprises en cours – emplacement de stockage à définir)

2/ Vente annuelle en 09/2016 : Vente par le biais de l’ONF d’un lot (chênes)

SYDEC (Rapporteurs : M. POMAREZ – M. NICOL)

1/Lecture d’un courrier du SYDEC du 31 mai 2016 relative à l’éclairage public et aux investissements 2016

2/Groupement de commande électricité tarif bleu : marché attribué à EDF du 1/7/2016 au 31/12/2017 (5 raccordements concernés).

3/Rapport d’activité 2015 du SYDEC à disposition des élus - présentation programme prévisionnel des travaux 2016

QUESTIONS DIVERSES (Rapporteurs : M. POMAREZ – M. LANOT - M NICOL

1/ Achat d’un motoculteur à un particulier (matériel d’occasion : 300 €)

2/Travaux de restauration et d’entretien des berges (Luy et Bassecq) : présentation avancement des travaux - courrier adressé aux riverains le 1/06/2016 par le Syndicat du Bassin versant des Luy)

3/ Sentier de randonnée des barthes : rappel sur l’avancement de ce dossier (convention modifiée en cours de validation par l’ASA des Barthes, puis passage en commission permanente du Conseil Départemental) – Participation à l’animation « Fête du pied aux sentiers landais » le 3/9/2016 (balisage à voir)

4/ Organisation du 14 juillet 2016

5/Informations et questions diverses : terrain du fronton – salle restaurant « La Fougère » - réparation des tracteurs – nettoyage chemins – salle pour cours de gym – demandes et dossiers d’urbanisme en cours – Agence postale – réunion de la commission travaux le 6/7/2016 – Associations (calendrier des manifestations à demander) - Voirie du cabinet médical

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