21 Apr

Compte-rendu Conseil municipal du 09 avril

 - Catégories :  #Conseils municipaux

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2015

Approbation compte rendu réunion du 03 mars 2015

FINANCES (Rapporteurs : M. POMAREZ - M. LANOT)

1/ Budget annexe « Logements sociaux Maisonnave » - exercice 2015 : Présentation et approbation budget primitif 2015 (Section fonctionnement : 44076 € - Section Investissement : 22 727 €)

2/ Budget annexe « Forêt Heugas » - exercice 2015 : Présentation et approbation budget primitif 2015 (Section Fonctionnement : 103 838 € - Section Investissement : 22 194 €).

3/ Budget Principal de la Commune - exercice 2015 : Présentation – Discussion - Approbation budget primitif 2015 (Section Fonctionnement 1 068 795 € - Section Investissement : 623 244 € avec reprise des restes à réaliser 2014) – Présentation des opérations et travaux 2015 avec reprise des RAR - Présentation des prévisions de recettes

4/ Vote des taux d’imposition 2015 : (taxe d’habitation : 14.22 % - taxe foncière bâtie : 14.93 % - taxe foncière non bâtie : 47.93 %)

5/ Vote des subventions 2015 : maintien des subventions au niveau 2014

6/ Vote des participations aux organismes de regroupement

TRAVAUX (rapporteurs M. POMAREZ – M. NICOL)

1/ Aménagement parking du fronton : présentation de la 1ère esquisse avec estimation et variantes – réunion avec service CAGD à prévoir

2/ Travaux sécurisation basse tension : compte rendu avancement travaux (Poste « Laboudigue » - Poste « Pargade » - Poste « Mousqueros »

3/ Enfouissement réseaux (basse tension – téléphone – éclairage public) : présentation des dossiers pour la Route de Cagnotte et la Route de Pouillon) - réunion avec service SYDEC à prévoir

4/ Contrats de gaz de la commune (changement de fournisseur)

VOIRIE (Rapporteur : M. POMAREZ)

1/ Délibérations pour désaffectation et déclassement de certaines parcelles (Route de Cap dou Cam)

2/ Autorisation signature acte de cession chemin de « Labaigt » chez Maître LARRAN, notaire à Pouillon

FORET (Rapporteur : M. LANOT)

1/ Présentation du programme de travaux 2015 : approbation du programme de travaux 2015 (estimation ONF : 3720 € HT)

2/ Compte rendu réunion avec agent ONF concernant parcelles de bois (Zone déchetterie et ZA Hayet du Mouliot

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

1/ SIVU des Chênaies de l’Adour : compte-rendu dernière réunion (vote du budget - modification des dates de ventes de bois organisées par l’ONF – informations sur le bois façonné)

2/ Commission Travaux (visite du lavoir avec Pays ALO le 15/04/2015 – panneau signalétique à installer – aménagement du terrain par les employés communaux).

3/ Communication : compte rendu réunion bureau municipal adressé après chaque réunion.

4/ Lecture courrier adressé par la Section Tennis du Foyer Rural pour éclairage des terrains de tennis

5/ Réunion Pays ALO/ONF/COFOR le 17/04/2015 à Heugas suivie de la visite de la forêt de Heugas

6/ Invitation de l’Amicale Pétanque pour le 9/5/2015 (tournoi inter-associations)

7/ SAFER : Compte rendu avancement du dossier de la vente des terres agricoles (« Moulinaou » - « Hons » - parcelles à Cagnotte et Siest – parcelles des barthes à foin) - Location des terres (« Miquelanne » - « Tuyès »).

8/ Médiathèque : exposition sur le Moyen Age à compter du mois de mai

9/ SIVU RPI : Réunion Conseil d’Ecole – Compte rendu réunion du Comité Syndical – Bilan des inscriptions - Réunion de l’Association des Francas le 11 avril 2015 à Heugas - préparation de la fiche pour le livret d’accueil.

10 / Basket Folies : bilan – Remerciements du Maire aux responsables et bénévoles du BLAC pour la réussite de cette manifestation.

Heugas, le 20 avril 2015

Signé, Le Maire,

S. POMAREZ

Compte-rendu Conseil municipal du 09 avril
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