02 Dec

Conseil municipal du 24/11 : compte rendu

Publié par Mairie de Heugas  - Catégories :  #Conseils municipaux

République Française

MAIRIE DE HEUGAS – Landes –

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014

  • Approbation compte-rendu réunions du 22/10/2014

(modifications apportées à la demande de deux élus au niveau des travaux du fronton et du vœu proposé par l’Association StopAtaf40)

TRAVAUX (rapporteurs : M. POMAREZ – M. NICOL)

1/ Place du Fronton : Compte rendu avancement des travaux (balayage – traçage des lignes) – Réception des travaux mais avec réserves sur poste revêtement « grave stabilisée » – Travaux en régie à organiser (pose des barrières – gazon) – Informations sur l’aménagement paysager – Présentation du bilan financier (travaux et subventions)

2/ Chapelle : Approbation estimation des travaux (169000 € HT) - Mission Bureau de contrôle à prévoir – Toiture bâchée courant novembre 2014 – Dossiers subventions à présenter avant la fin de l’année (DETR – Réserve parlementaire – Fonds Leader - Conseil Régional – Fondation du Patrimoine) – Discussion au niveau de la programmation des travaux et des projets

3/ Cabinet de Kinésithérapie : 2 devis reçus pour changement porte d’entrée et pose d’une fenêtre (à analyser en commission « travaux ») – 1 devis reçu pour changement fenêtre de toit (complément à demander)

4/ Salle polyvalente : Travaux de la commission travaux (préparation de fiches techniques pour utilisation matériels de cuisine) – lecture courrier de la FFBL 40 (demande modification chrono et lignes de basket) - réception de 2 devis pour traçage de lignes (travaux à prévoir avant 09/2015).

5/ Lavoir : Intervention entreprise DECLA cette semaine – Approbation devis panneau informatif sur lavoir - Subvention Leader accordée sur travaux réfection toiture lavoir, achat matériaux et temps de travail réalisés en régie (55 %). Travaux restant à réaliser (peinture bardage et planches de rive – sentier)

FORET (rapporteur : M. LANOT)

1/ Travaux préparatoires et reboisement parcelles de peupliers (marché attribué à EARL «Les Mimosas » pour un montant de 10 757 € HT)

2/ Broyage branchages suite à abattage arbres le long de la D6 (travaux effectués à EARL « Les Mimosas » - Rappel du coût financier de ce chantier – Demande de certains élus pour nettoyage autre côté de la route

FINANCES (rapporteur : M. LANOT)

1/ Approbation Décision modificative n° 3 budget principal de la commune : Section fonctionnement équilibrée en dépenses et recettes à : 13 000 € - Section Investissement équilibrée en dépenses et recettes à 16 582 €

2/ Approbation Décision modificative n° 1 budget annexe Forêt : Section fonctionnement équilibrée en dépenses et recettes à 0 € - Section Investissement équilibrée en dépenses et recettes à 5 000 €.

3/ Taxe d’aménagement : Mise en place de l’exonération facultative sur les abris de jardin de moins de 20 m².

4/ Vote d’une subvention au fonds départemental Alimentation en eau potable pour les familles en difficultés

5/ Autorisation de signer avenant contrat assurance flotte automobile (montant de l’avenant : 32.18 €)

CULTURE (rapporteur : Mme DORVAL)

1/Médiathèque : Compte rendu sur l’activité de la médiathèque (atelier avec conteuse professionnelle le 05/11/2014 - Formation logiciel « Orphée » - Attribution d’une somme de 300 € pour remplacement ouvrages mis au pilon – Intervention et propositions d’élues (souhait pour augmentation somme allouée à la médiathèque pour l’achat d’ouvrages - Intervention de plus de professionnels extérieurs pour animations – visite des locaux et travaux à prévoir – proposition mise en place d’un kiosque à l’extérieur pour troc de livres)

2/ Conservatoire de musique : compte-rendu réunion du comité syndical du 03/11/2014 (bilan de la rentrée – projet de révision des statuts du conservatoire – participation des élèves Cycle 1 au spectacle « Jeunes Publics » - Concert de Noël le 19/12/2014 à Labatut – Compte rendu sur le concert de la Ste Cécile du 22/11/2014 à Heugas

LOCATIONS (rapporteurs : M. POMAREZ – Mme LAUDOUAR Th.)

1/ Logement du presbytère : renouvellement convention pour occupation du logement

2/ Logements Place « La Gelouse » : bilan des locations - Discussion sur des travaux restant à faire (à voir avec architecte) et travaux divers

CCAS (rapporteur : Mme LAUDOUAR Th)

1/ Repas de fin d’année : Traiteur retenu « L’Entre Deux » - Repas retenu – rappel des conditions (repas gratuit pour les personnes de 65 ans et plus - 22 € pour les conjoints et accompagnants)

2/ Colis de fin d’année (rappel des conditions d’attribution - consultations de fournisseurs locaux)

CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (rapporteur : Mme DORVAL)

1/ Compte rendu élections

2/ 1ère réunion : le 29/11/2014 à 11 h

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

1/ CAGD : Rappel des principes de la charte communautaire approuvée préalablement à la mise en place du schéma de mutualisation - Signature d’un mandat avec la CAGD (programme EDF / « Dialège »)

2/ Conseil Général ; Mise en place d’une charte Jeunesse par le Conseil Général des Landes (document déjà adressé par mail aux élus) – Rappel des 4 axes majeurs de la charte

3/Chemin rural de « Labernède » : compte rendu avec le propriétaire de la maison desservie par ce chemin - A prévoir travail en commission sur les chemins ruraux

4/ Compte rendu réunion AML et ADACL : Projet mise en place d’un service instructeur pour autorisations droit du sol (permis construire – CU – DP – divers) – En cours, enquête recensement des besoins par l’ADACL

5/ Désignation référent dossier NATURA 2000 – compte rendu réunion Barthes Nature de ce jour

6/Divers : invitations diverses - remerciements Institution Bergonié pour versement subvention - Assemblée Générale Chers Pas Heugais – Réunion ATTAC 40 le 3/12/2014 à Heugas sur Grand marché Transatlantique - Vœux de la Municipalité le 17/01/2014 à 19 h – pose d’une toiture au local associatif – rencontre avec le SYDEC pour terrain communal Rue des Carrières

7/ Autre communication CAGD : adoption du principe de réalisation d’un centre aquatique (rappel des équipements existants sur la communauté – présentation du projet retenu - subvention allouée par le Conseil Régional - modalités de financement du projet - cet équipement, comme tous les équipements semblables, sera déficitaire en fonctionnement)

Heugas, le 27 novembre 2014

Signé,

Le Maire,

S. POMAREZ

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